Le gouvernement Harper prend des mesures pour renforcer des règlements axés sur les polluants atmosphériques en vue d’assurer un air plus pur à la population canadienne

TORONTO, Ont. – le 7 juin 2013 – Le ministre de l’Environnement du Canada, l’honorable Peter Kent, a annoncé aujourd’hui que, dans le but d’assurer un air plus pur à la population canadienne, le gouvernement du Canada entend aligner ses normes visant les émissions de polluants atmosphériques liés au transport sur les normes du groupe 3 plus strictes proposées par les États-Unis.

 

« Cette nouvelle initiative prouve l’engagement de notre gouvernement à l’égard d’un air plus pur, aujourd’hui et pendant des générations, a déclaré le ministre Kent. Une fois leur mise en œuvre progressive terminée, ces normes devraient permettre de réduire les polluants atmosphériques générateurs de smog qui proviennent des nouveaux véhicules d’environ 80 % par rapport aux normes actuelles du groupe 2. »

 

Le Canada entend modifier ses règlements connexes afin de les aligner sur les normes du groupe 3 des États-Unis, qui comprennent des limites plus strictes pour les émissions de polluants atmosphériques provenant des nouvelles voitures et des nouveaux camions légers, de même que des réductions de la concentration de soufre dans l’essence. Les précisions relatives aux règlements prévus seront précisées en consultation avec les intervenants.

 

« Toyota répond au besoin du monde en matière de véhicules abordables, économiques en essence et peu polluants en innovant de façon constante dans les technologies traditionnelles et avancées, a déclaré Seiji Ichii, président-directeur général de Toyota Canada Inc. Nous sommes fiers d’affirmer que le lancement d’une production de véhicules hybrides à notre usine de Cambridge, en Ontario, l’année prochaine, fera de Toyota le premier constructeur de véhicules à essence, hybrides et électriques très éconergétiques au Canada. »

 

« Les Constructeurs mondiaux d’automobiles du Canada appuient entièrement l’engagement du gouvernement du Canada d’aller de l’avant avec les normes du groupe 3 harmonisées au programme de niveau 3 proposé par l’Environmental Protection Agency des États-Unis », a déclaré David Adams, président des Constructeurs mondiaux d’automobiles du Canada. Grâce à la réduction du soufre dans l’essence qui passe de 30 parties par million (ppm) à 10 ppm avec l’imposition d’une limite minimale de teneur en soufre, le gouvernement réaffirme la nécessité d’une approche systémique pour les véhicules et les carburants pour optimiser les réductions d’émissions pour le mieux-être de la population canadienne. En outre, il permettra aux constructeurs d’automobiles d’introduire les nouvelles technologies de pointe nécessaires pour respecter les normes strictes en matière d’émission de gaz à effet de serre et de rendement énergétique actuelles et proposées jusqu’en 2025. »

 

« L’Association canadienne des constructeurs de véhicules (ACCV) continue d’appuyer les efforts soutenus du gouvernement à harmoniser les normes en matière de pollution atmosphérique d’origine automobile et d’émissions de gaz à effet de serre avec celles des États-Unis, et ce, conformément aux objectifs du plan d’action du Conseil de coopération Canada–États-Unis en matière de réglementation », a mentionné Mark Nantais, président de l’Association. L’annonce d’aujourd’hui sur la mise en œuvre de normes d’émissions du groupe 3 plus strictes repose sur les progrès que nous avons enregistrés, ce qui est essentiel à l’industrie automobile canadienne, intégrée comme elle l’est, et qui assurera aux consommatrices et aux consommateurs la disponibilité d’un plus grand choix de véhicules à prix plus abordable. La combinaison de normes d’émission du groupe 3 pour les véhicules et d’une concentration inférieure de soufre dans l’essence permettra à la population canadienne, tout comme à leurs voisins des États-Unis, de profiter d’une même qualité de l’air et assurera davantage un bon fonctionnement des technologies avancées de contrôle des émissions pour les véhicules de l’année modèle 2017 et des années suivantes. »

 

« Nous nous réjouissons de l’engagement soutenu du gouvernement fédéral à harmoniser la réglementation canadienne en matière de concentration en soufre aux exigences en place aux États-Unis », a précisé Peter Boag, président de l’Association canadienne des carburants.

 

Par l’intermédiaire du Conseil de coopération en matière de réglementation annoncé par le premier ministre Harper et le président Obama, le Canada et les États-Unis ont convenu d’harmoniser étroitement leurs travaux de réglementation liés aux émissions des véhicules légers. Un avis annonçant l’intention du gouvernement sera publié le 8 juin dans la Partie I de la Gazette du Canada.

 

« Il est particulièrement opportun d’annoncer cette nouvelle mesure qui sera bénéfique à l’ensemble de la population canadienne pendant la Semaine de l’environnement », a conclu le ministre Kent.

 

Il s’agit de la plus récente mesure fédérale visant à assurer un air pur qui est prise au Canada. En mai dernier, le gouvernement a annoncé les nouvelles normes nationales de qualité de l’air ambiant concernant les particules fines et l’ozone troposphérique.

 

-30-